Aller au contenu
NoPaperPlease
NouveauDépôt SACEM automatisé

Vos œuvres déposées
en quelques clics

Vous renseignez l'œuvre une seule fois. NoPaperPlease génère les documents, collecte les signatures et dépose le titre à la SACEM.

Déposer ma première œuvreVoir comment ça marche
1er dépôt gratuit · sans carte bancaire
nopaperplease.com / nouveau-depot

Déposer une nouvelle œuvre

étape 1 / 3
Le problème

Déposer une œuvre à la SACEM,
c'est (encore) compliqué

Entre les bulletins, les contrats et les signatures, un dépôt prend plusieurs heures et génère son lot d'erreurs.

Bulletins SACEM à remplir à la main pour chaque ayant droit
Contrats de cession différents selon les répartitions
Signatures à recueillir un par un, par mail ou en personne
Envoi postal ou dépôt en ligne avec des dizaines de champs
Suivi manuel jusqu'à la confirmation SACEM
Archivage et conservation des justificatifs
94+
artistes nous font confiance
250+
œuvres déposées
5min
en moyenne par dépôt
La solution

Tout est automatisé

Trois étapes manuelles devenues invisibles. Vous créez votre œuvre, on s'occupe du reste.

Bulletins de déclaration

Génération automatique des bulletins SACEM à partir des informations de votre œuvre et des ayants droit.

Contrats & signatures

Contrats de cession personnalisés, signature électronique légalement contraignante en un clic.

Dépôt SACEM

Envoi automatique à la SACEM, suivi du statut et archivage sécurisé de tous vos justificatifs.

Comment ça marche

4 étapes simples.

Titre · Sous le soleil exactementISWC
3 ayants droit ajoutés100%
Durée · 03:42FR
Commencer maintenant
Sécurité & conformité

Sécurisé et conforme

Vos œuvres et celles de vos collaborateurs traitées avec le sérieux d'un coffre-fort numérique.

Signature légale

Conforme au règlement eIDAS.

Données chiffrées

Chiffrement AES-256 au repos et TLS 1.3 en transit. Vos œuvres restent vos œuvres.

Hébergement européen

Infrastructure située en France. Conformité RGPD.

Archivage à valeur probante

Conservation horodatée de tous vos justificatifs pendant 10 ans minimum.

Tarifs

Premier dépôt gratuit. Sans engagement.

Pas d'abonnement caché. Vous payez ce que vous déposez.

Essentiel

Crédits cumulables tant que vous êtes abonné

15€ / mois

Déposez à votre rythme : vos crédits inutilisés sont automatiquement reportés.

  • 2 crédits chaque mois
  • Crédits cumulables
  • Utilisables tant que vous êtes abonné
  • Bulletins & contrats générés
  • Signature électronique légale
  • Archivage sécurisé
Commencer

Les crédits cumulés expirent à la fin de l'abonnement.

Le plus choisi
Pro
34€ / mois

Pour les créateurs et éditeurs qui déposent toute l'année.

  • Dépôts illimités
  • Bulletins & contrats
  • Signature électronique
  • Archivage
  • Toutes les fonctionnalités NPP
Passer Pro

Facturé annuellement, soit 408 € par an. Usage individuel raisonnable.

Pack 10
100€ pour 10 dépôts

Dix dépôts à utiliser quand vous voulez, sans abonnement.

  • 10 dépôts complets
  • Crédits sans expiration
  • Bulletins & contrats générés
  • Signature électronique légale
  • Archivage sécurisé
Acheter 10 crédits

Tous les prix sont TTC, TVA comprise.

Entreprise · Marque blanche & sur-mesureIntégration interne, white-label, volumes importants. Contactez-nous.
contact@nopaperplease.com
Parrainage · Touchez 20 % sur vos filleulsÉcoles, labels, artistes : recommandez NoPaperPlease et percevez une commission sur chaque paiement, sans limite de durée.
Découvrir le programme
FAQ

Questions fréquentes

Vous ne trouvez pas votre réponse ? contact@nopaperplease.com

Oui. Notre système de signature électronique est juridiquement valide et permet de recueillir le consentement de chaque ayant droit de manière sécurisée.

Prêt à simplifier vos dépôts SACEM ?

Votre premier dépôt est offert. Pas de carte bancaire, pas d'engagement.

Déposer ma première œuvre Demander une démo
5 min · gratuit · sans carte